Article 23

Périodicité

De façon générale, il n’y a pas de modification importante de la périodicité des vérifications générales des appareils de levage.

Le cas des hayons élévateurs, qui avait donné lieu à des interprétations différentes dans le temps, est maintenant traité par l’arrêté. Cet appareil de levage étant expressément visé au II de l’article 20, la périodicité des vérifications générales est de 6 mois.

Les appareils visés au 20 III - c’est-à-dire les appareils de levage mus par la force humaine employée directement et non conçus spécialement pour lever des personnes - sont soumis à des vérifications périodiques, selon une périodicité qui est annuelle quand ils sont installés à demeure.