Article 19
Contenu de la vérification lors de la remise en service d’un appareil de levage
En ce qui concerne l’examen de l’état de conservation, son caractère plus ou moins approfondi peut être modulé en fonction de la fréquence des changements de site et des conditions plus ou moins sévères d’utilisation des appareils, spécifiées dans le carnet de maintenance prévu à l’article R. 233-12 du code du travail.
Dans le cas particulier de chariots automoteurs élévateurs, à mât ou à fourche en porte-à-faux, à conducteur porté ou circulant à pied - marqués - (voir tableau en annexe III) qui font l’objet d’une transformation par remplacement ou modification d’un équipement porte-charge d’origine ou par adjonction d’un nouvel équipement, les dispositions de la note technique du 10 août 1992 modifiée restent applicables. Cette note expose la méthode à mettre en oeuvre par les chefs d’établissement pour vérifier la stabilité et de la résistance du nouvel ensemble chariot-équipement.
Le réseau référence des spécialistes du contrôle des appareils et accessoires de levage