Article 23 (Cir.-DRT-2005/04 -V-)
Circulaire DRT 2005/04 du 24 mars 2005

Article 23


Périodicité


De façon générale, il n’y a pas de modification importante de la périodicité des vérifications générales des appareils de levage.


La vérification générale périodique des appareils de levage soumis à l’article 22 doit avoir lieu tous les douze mois. Toutefois, cette périodicité est de :
a) Six mois pour les appareils de levage ci-après:
- appareils de levage listés aux II et III de l’article 20

Le cas des hayons élévateurs, qui avait donné lieu à des interprétations différentes dans le temps, est maintenant traité par l’arrêté. Cet appareil de levage étant expressément visé au II de l’article 20, la périodicité des vérifications générales est de 6 mois.


Les appareils visés au 20 III - c’est-à-dire les appareils de levage mus par la force humaine employée directement et non conçus spécialement pour lever des personnes - sont soumis à des vérifications périodiques, selon une périodicité qui est annuelle quand ils sont installés à demeure.


- Appareils de levage, mus par une énergie autre que la force humaine employée directement, utilisés pour le transport des personnes ou pour déplacer en élévation un poste de travail.
b) 3 mois pour les appareils de levage, mus par la force humaine employée directement, utilisés pour déplacer en élévation un poste de travail.
Circulaire DRT 2005/04 du 24 mars 2005
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